Réunion du conseil municipal

Lundi 1er décembre, à 19h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera à la Mairie, en salle du conseil, le :
Lundi 1er décembre 2025 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Dérogations au repos dominical
3. Acquisition de parcelle issue de la division de parcelle AR 265 - chemin de l'Aqueduc
4. Acquisition de parcelle - chemin de l'Aqueduc
5. Acquisition de parcelles issues des divisions de parcelles AR 388 et AR 226 - chemin de l'Aqueduc
6. Acquisition de parcelle issue de la division de parcelle AR 146 - chemin de l'Aqueduc
7. Acquisition de parcelles - chemin de l'Aqueduc
8. Lotissement Les Allouzeaux - rétrocession de voirie, des réseaux et des espaces verts
9. Dénomination d'une impasse - parcelle AN 306
10. Dénomination d'une impasse - parcelle AO 108
11. Dénomination d'une impasse - parcelle AO 122
12. Dénomination d'une impasse - parcelle AO 187
13. Tarifs municipaux - piscine municipale
14. Tarifs - pertes et remboursement des dégradations
15. Tarifs municipaux - location des équipements communaux
16. Tarifs municipaux - Centre Richard
17. Tarifs municipaux - location de matériel
18. Tarifs municipaux - funéraires
19. Tarifs municipaux - pontons
20. Tarifs des spectacles
21. Fonds de concours pont suspendu
22. Admissions en non-valeur et créances éteintes 2026
23. Durée d'amortissement des biens - plan comptable M57 - complément
24. Subvention exceptionnelle - Association Tonnacquoise des Commerçants, Artisans et Chefs d'entreprises (ATAC)
25. Subvention exceptionnelle - Association sauvegarde du pont suspendu de Tonnay-Charente
26. Décision modificative n°3
27. Réalisation d'une demande de prêt destinée à la réalisation de travaux d'urgence de restauration du pont suspendu de Tonnay-Charente
28. Autorisation des ouvertures des quarts de crédits 2026 en investissement avant le vote du budget
29. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement
30. Modification du tableau des effectifs
31. Recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité - année 2026
32. Recrutement agents contractuels remplaçants - année 2026
33. Questions diverses

La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la commune de Tonnay-Charente.